Mentions légales
Dernière mise à jour : 12 avril 2025
Pilotemps est édité par la société [Nom de la société], SAS au capital de [montant] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [numéro RCS].
Siège social : 123 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR [numéro]
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Email : contact@pilotemps.fr
Directeur de la publication : [Nom et prénom], en qualité de [fonction].
Le site Pilotemps est hébergé par la société [Nom de l'hébergeur], [forme juridique] au capital de [montant] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [numéro RCS].
Siège social : [adresse complète]
Téléphone : [numéro]
L'ensemble des éléments constituant le site Pilotemps (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de [Nom de la société]. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, etc.) sont interdites sans l'autorisation écrite préalable de [Nom de la société], sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données vous concernant.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données à l'adresse email suivante : dpo@pilotemps.fr ou par courrier à l'adresse postale mentionnée ci-dessus.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Le site Pilotemps utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de cookies.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.